Remboursement échographie : quelle valeur la sécurité sociale restitue après une écho lors de grossesse, bilan cardiaque ou autre test et que supporte la mutuelle ?
Le remboursement d'une échographie par la sécurité sociale et une bonne mutuelle santé est effectué aux frais réels suite à un examen d'ultrasonographie réalisé en secteur 1 ou un centre public. C'est la norme en cas d'écho de grossesse, de bilan cardiaque ou d'une autre observation aux ultrasons pour diagnostiquer une maladie.
Afin de mieux comprendre le mode de prise en charge des échos, il est nécessaire de comprendre quatre points essentiels :
- le remboursement d'une échographie est réalisé par la sécurité sociale à 70 % d'un tarif de base entre 30,24 et 168,39 € suivant la partie du corps observée. La mutuelle complète la prise en charge de l'écho selon des taux entre 100 et 350 %.
- les diverses échographies sont prises en charge à 100 % par la CAPM. C'est la norme en cas de grossesse, de maladies cardiaques ou d'affections de langue durées (dépistage de cancer mammaire, thyroïdien, etc.).
- la prise en charge d'un examen d'ultrasonographie varie selon la zone du corps observée (pelvienne, abdominale, thyroïdienne, cardiaque, etc.).
- des restes à charge peuvent subsister après le remboursement si l'examen est réalisé au secteur 2, vu les tarifs libres.
Par ailleurs, les meilleures mutuelles pas chères à comparer prennent en charge le prix des échos sans nécessiter l'avance de frais grâce à leurs cartes « tiers payant ».
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Remboursement échographie : combien incombe-t-il à la sécurité sociale et à la mutuelle pour effectuer la prise en charge du prix de l’écho en cas de grossesse ou de maladie ?
Le remboursement du prix d'une échographie est partagé entre la sécurité sociale et la mutuelle santé. Son montant est fixé en appliquant des taux sur les tarifs de base (BRSS) suivant la partie examinée et le contexte. Par exemple, la BRSS d'une écho pour grossesse est de 35,65 € au 1ère trimètre et elle est de 158,16 € pour un examen cardiaque.
Pour bien détailler cette prise en charge, le comparateur répond aux questions suivantes :
À combien s'élève le remboursement d'une échographie par la sécurité sociale et combien reste-t-il à la charge de la mutuelle du patient ?
La sécurité sociale rembourse toutes les échographies à 70 % du tarif de base tant qu'elles sont réalisées dans le respect du parcours de soins coordonnés, laissant ainsi 30% à la charge de la mutuelle santé du patient. Elle applique aussi un taux de 100 % en cas d'examen obligatoire lors d'une grossesse ou d'affection de longue durée d'ordre cardiaque, oncologique, etc. Néanmoins, 1 € forfaitaire est retenu et n'est jamais restitué.
Le remboursement par l'assurance maladie passe à 30 % pour les actes échographiques effectués hors du parcours de soins coordonnés. Dans ce sens, le mieux est de passer par le médecin traitant afin de s'assurer la meilleure prise en charge des imageries médicales employant les ultrasons.
Par ailleurs, la sécurité sociale refuse de rembourser en l'absence d'une prescription médicale, sauf si l'examen est réalisé dans une situation d'urgence médicale dans un centre hospitalier. Par ailleurs, les échos à prendre en charge doivent être inscrites sur la liste CCAM * des actes en imagerie médicale indiquée sur le site Ameli.
Ces règles sont pratiquement les mêmes pour le remboursement des imageries médicales d'autres types comme les IRM et les radiographies.
Quelle est la valeur du remboursement d'une échographie par la mutuelle santé aux secteurs 1 et 2 et à partir de quel taux les restes à charge sont-ils évités ?
Un acte échographique est remboursé par une mutuelle à raison de 30 % du tarif de base fixé par la sécurité sociale. Cela correspond à un montant de 9,07 à 50,51 € suivant la partie du corps examinée par la technique des ultrasons. Ces valeurs sont additionnées à celles prises en charge par la CPAM et permettent d'éviter les restes à charge suite aux imageries réalisées au secteur 1. Le tableau suivant permet d'en donner quelques exemples.
| Acte réalisé | Tarif de base | Montant couvert par la mutuelle | Prise en charge CPAM |
|---|---|---|---|
| Échographie de grossesse avant 11 semaines d'aménorrhée (JNQM001) |
35,65 € | 11,70 € | 23,95 € |
| Échographie-doppler pelvienne (ELQJ002) |
69,93 € | 21,98 € | 47,95 € |
| Écho cardiaque (DZQJ006) |
158,16 € | 48,45 € | 109,71 € |
| Écho mammaire (QEQM001) |
41,58 € | 13,47 € | 28,10 € |
| Écho abdominale (ZCQM008) |
54,02 € | 17,21 € | 36,81 € |
| Échographie de la tyroïde (KCQM001) |
34,97 € | 11,49 € | 23,47 € |
Exemples de remboursements d'échographies par la sécurité sociale et la mutuelle
Quant au remboursement des échos réalisées au secteur 2, le mieux est d'avoir une mutuelle avec un taux entre 300 et 375 %. En effet, les dépassements d'honoraires facturés dépassent fréquemment les 100 €/acte. Pour cela, il est nécessaire de bien comparer les complémentaires santé et de prendre une formule efficace sur « Mutuelles-Pas-Cheres.org ».
Comment est effectué le remboursement d'une échographie lors d'une grossesse par la sécurité sociale et la mutuelle et est-il possible d'éviter les restes à charge ?
Une échographie mammaire obligatoire durant la grossesse est remboursée à 100 % par la sécurité sociale et la mutuelle rembourse les éventuelles majorations tarifaires réalisées au secteur 2. Cette prise en charge au taux maximum est possible au profit de la femme enceinte à des intervalles précis de sa maternité :
- entre la 11ème et la 13ème semaine de la grossesse
- au 2ème trimestre juste après 22 semaines de développement du fœtus
- au 3ème trimestre entre 31 et 33 semaines de gravidité.
Les échos obligatoires pour suivre une grossesse ne sont pas soumises à l'application du ticket modérateur (30 % du tarif de base laissés par le régime de base). De ce fait, aucun reste à charge n'est supporté par la femme enceinte si elle est examinée par un médecin ou une sage-femme du secteur 1. Pour cela, c'est l'assurance maladie qui supporte l'intégralité des tarifs de base fixés pour les examens d'ultrasonographie notamment après le 4ème mois de grossesse comme indiqué ci-dessous.
| Acte réalisé | Tarif de base |
|---|---|
| Écho au 2ème et 3ème trimestre de grossesse unifoetale | 100,20 € |
| Écho au 2ème et 3ème trimestre de grossesse multifoetale | 154,09 € |
Tarif d'échographie remboursé en tactilité par la CPAM durant la grossesse
Malgré la prise en charge à 100 % de la CPAM, une bonne mutuelle maternité est indispensable si les actes sont réalisés au secteur 2. Sans cela, les restes à charge causés par les dépassements d'honoraires se chiffrent en centaines d'euros.
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* => CCAM : classification commune des actes médicaux, provenant du site Ameli.fr
